SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE LOCALE POUR LA GESTION DU MEMORIAL “ UN MUSEE POUR LA PAIX ”, SAEML
Numéro de dépôt :
3832941
Date de dépôt :
06/05/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/05/2021
Présentation de la marque L'HISTOIRE ENSEMBLE
Déposée le 6 mai 2011 par la société SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE LOCALE POUR LA GESTION DU MEMORIAL “ UN MUSEE POUR LA PAIX
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « L'HISTOIRE ENSEMBLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-23 du 10 juin 2011.
Le déposant est la société SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE LOCALE POUR LA GESTION DU MEMORIAL “ UN MUSEE POUR LA PAIX domicilié(e) ESPLANADE DWIGHT EISENHOWER, BP 55026 - 14050 - CAEN CEDEX 4 - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 713 694 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Bastien MASSON, Cabinet FIDAL domicilié(e) 1 rue Claude Bloch, B. P. 15093 - 14078 - CAEN CEDEX 05 - France.
La marque L'HISTOIRE ENSEMBLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3832941.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE LOCALE POUR LA GESTION DU MEMORIAL “ UN MUSEE POUR LA PAIX ”, SAEML - ESPLANADE DWIGHT EISENHOWER, BP 55026 - 14050 - CAEN CEDEX 4 - France - SIREN 348713694
Maître Bastien MASSON, Cabinet FIDAL - 1 rue Claude Bloch, B. P. 15093 - 14078 - CAEN CEDEX 05 - France
Publication - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-23
Enregistrement avec modification - Publication le 23 sept. 2011 au BOPI 2011-38
Photographies ; Livres, publications, journaux, revues périodiques, revues, imprimés divers, cahiers, badges, affiches, cartes postales, tableaux [peintures] encadrés ou non, portraits, écriteaux en papier ou en carton, papier d'emballage, reliures, sacs [enveloppes, pochettes] pour l'emballage en papier ou en matière plastique, boîtes en carton ou en papier, articles de bureau (à l'exception des meubles), articles de papeterie, nécessaires pour écrire [écritoires], encre, fournitures pour l'écriture, instrument d'écriture, ayant pour vocation l'histoire.
Publicité, publicitaires (diffusion d'annonces –), affichage, étude de marché, affaires (informations d'–), relations publiques, vente aux enchères, location de machines et d'appareils de bureau, reproduction de documents, recherches d'informations dans des fichiers informatiques [pour des tiers] ; – activités de communication : agence de presse et d'information. – services d'éducation et de divertissements, édition de livres et de revues, prêts ou locations de livres ou d'autres publications, organisations de spectacles, divertissements radiophoniques ou audiovisuels, productions et/ou locations de films, d'enregistrements phonographiques, ayant pour vocation l'histoire.
– télécommunications ; – communications radiophoniques, télégraphiques ou téléphoniques.
– organisation de cérémonies ou de voyages commémoratifs.
– enseignement. – organisation de concours [éducation ou divertissement]. – organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. – organisation et conduite de conférences. – organisation et conduite d'ateliers de formation. – cérémonies et commémorations. – services de musées. – publication de livres. – location d'enregistrements sonores. – location de films cinématographiques. – spectacles (production de –). – enregistrement [filmage] sur bandes vidéo. – ingénierie historique et muséographique concernant la deuxième guerre mondiale à savoir conception, production, direction et gestion d'événements et projets culturels, muséographiques et historiques concernant la seconde guerre mondiale.
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